Assemblée départementale du 21 octobre 2022




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
I-ACP-1Communication - Marchés publics et avenants conclus par le Département - Délibération - Annexe24/10/2022
I-DRH-1Communication sur l'égalité femmes-hommes au titre de l'année 2021 - Délibération - Annexe24/10/2022
I-DRH-2Créations, suppressions, transformations de postes et autres mesures de gestion - Délibération - Annexe24/10/2022
I-DRH-3Mandat spécial élus - Salon du Patrimoine - Délibération24/10/2022
I-DRH-4Frais de représentation de Madame la Présidente du Conseil départemental et de ses collaborateurs de cabinet - Délibération24/10/2022
I-DRH-5Frais de déplacement des élus et du cabinet - Délibération24/10/2022
I-DRH-6Protection sociale complémentaire - Délibération24/10/2022
I-FP-1Débat sur les orientations budgétaires pour 2023 - Délibération - Annexe24/10/2022
I-FP-2Décision modificative n° 2 de l'exercice 2022 - Délibération - Annexe - Annexe24/10/2022
I-FP-3Approbation des autorisations d'engagement et de programme (DM 2 2022) - Délibération - Annexe - Annexe24/10/2022
I-FP-4Constitution de provisions comptables - Délibération24/10/2022
I-FP-5Contractualisation - Convention multipartite relative au financement du nouveau centre d'incendie et de secours de Saint André-les-Alpes - Délibération - Annexe24/10/2022
I-SAJ-1Adoption du Procès-verbal de la réunion plénière du 24 juin 2022 - Délibération - Annexe24/10/2022
I-SAJ-2Désignation des représentants du Conseil départemental au sein des organismes extérieurs - Délibération - Annexe24/10/2022
I-SAJ-3Communication - Utilisation des délégations diverses de la Présidente - Délibération - Annexe24/10/2022
I-SAJ-4Délégations diverses à la Présidente du Conseil départemental - Délibération24/10/2022
II-AF-1Elaboration d'une stratégie alimentaire territoriale et émergence d'un projet alimentaire territorial - Délibération24/10/2022
II-AF-2Modification de critères concernant l'intervention du Département en faveur des équipements pastoraux collectifs privés - Délibération - Annexe24/10/2022
II-EE-2Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance : Modification statutaire et désignation d'un représentant au Comité de rivière Durance - Délibération - Annexe24/10/2022
II-EE-3Charte régionale de l'eau et désignation d'un représentant à l'Assemblée pour une Gouvernance Opérationnelle de la Ressource en eau et des Aquifères (AGORA) - Délibération - Annexe24/10/2022
II-EE-4Critères d'intervention du Département en matière de Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI) et Gestion du pluvial - Délibération - Annexe - Annexe24/10/2022
II-ENV-1Communication - Rapport 2022 sur la situation en matière de développement durable du Conseil départemental des Alpes de Haute Provence - Délibération - Annexe24/10/2022
II-ENV-2Communication - Renonciation droit de préemption du Département au titre des espaces naturels sensibles. - Délibération - Annexe24/10/2022
II-SM-1Sollicitation de subventions dans le cadre de l'AMI "avenir montagne Ingénierie" - Délibération24/10/2022
II-TAD-1Schéma de développement touristique des Alpes de Haute Provence 2023-2028 : Une ambition touristique partagée pour les Alpes de Haute-Provence - Délibération - Annexe24/10/2022
III-DSD-1Convention 2022 d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe24/10/2022
III-SVH-1Attribution d'une subvention d'investissement à l'EHPAD Lou Cigalou aux Mées dans le cadre des travaux de reconstruction de l'établissement. - Délibération24/10/2022
III-SVH-2Attribution d'une subvention d'investissement à l'EHPAD Pierre Grouès à Barcelonnette dans le cadre des travaux de réhabilitation de l'établissement. - Délibération24/10/2022
III-SVH-3Attribution d'une subvention d'investissement à l'EHPAD Le Crou de Bane à Banon dans le cadre des travaux de réhabilitation de l'établissement. - Délibération24/10/2022
IV-COL-1Dotation de fonctionnement des collèges - année 2023 - Délibération - Annexe24/10/2022
IV-SDC-1Modification des critères d'intervention en faveur du dispositif "Théâtre et danse au collège" - Délibération - Annexe - Annexe24/10/2022
V-SIR-1Répartition des amendes de police 2022 - Délibération - Annexe24/10/202224/10/2022
V-TE-1Contrat d'avenir Etat-Région 2021-2027 - Convention d'ambition territoriale du Département des Alpes de Haute-Provence - Délibération - Annexe24/10/2022
V-TE-2Contractualisation - Avenants aux contrats départementaux de solidarité territoriale 2021-2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe24/10/2022